Annie Fitte-Duval

Responsabilités

Activités administratives

1990 – 1992 : Direction des études de l’IPAG (Institut de préparation à l’administration générale) des Antilles et de la Guyane,
1993 - 1996 : Direction de l’IPAG des Antilles et de la Guyane;
.
2010 - 2013 : Direction du DU cadre territorial
2011 - 2018 : Présidence de la Section de droit public - Faculté de Droit

Compétences

• De 1990 à 1997 : Membre du C.R.P.L.C. (Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe, unité associée du CNRS) à l’Université des Antilles et de la Guyane et participé à l’équipe de rédaction des «Cahiers de l’Administration outre-mer
• Rédaction de la rubrique Outre-mer, Annuaire des Collectivités locales.
• De 1997 à 2009 : Membre du Centre d’Etudes des Collectivités locales (actuel Pau Droit Public) ; collabore de nouveau à l’Annuaire des Collectivités locales (actuel DGCT), Chronique de Jurisprudence Administrative (rubrique fonction publique territoriale) depuis 1998.
• Membre de Pau-doit public,
• Membre du Conseil scientifique de l’Actualité Juridique fonctions publiques.

Thèmes de recherche

Travaux de recherche dans le cadre d’un contrat de recherche avec le Conseil de développement et le Conseil des élus du Pays Basque, 2012
Travaux de recherche dans le cadre du projet Erasmus + GIFT/GEFA (01/11/2018 - 31/08/2021)

Encadrement

Herbert DJOBA NGONDET

"La condition juridique des agents de l'Etat - Analyse comparée en droit gabonais et français de la fonction publique"

Tiburce GOMIDO   

"Le développement de la coopération transfrontalière entre le Bénin et le Nigéria" (Annie FITTE-DUVAL, Zaki MOUSSA)

Baptiste PEYROU

"La contradiction de l'école à l'université" (Annie FITTE-DUVAL/Jean GOURDOU)

Projets

Membre du projet Erasmus + GEFA/GIFT

Publications

2015-2020

Articles scientifiques

1. Fitte-Duval A. (2020). La motivation des actes administratifs locaux : entre protection de l’administré et intérêt public local. Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux
2. Fitte-Duval A. (2019). Neutralité religieuse des élus locaux : une construction largement prétorienne. Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT(11):489,
3. Fitte-Duval A. (2018). De l'utilité d'une exception française : le conflit d'intérêts publics. AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques(05):253,
4. Fitte-Duval A. (2018). La théorie des apparences, nouveau paradigme de l'action publique ? L'Actualité juridique. Droit administratif(08):440,
5. Fitte-Duval A. (2017). Liberté et droits syndicaux dans la fonction publique territoriale, au prisme de la libre administration. Droit Social(06):525,
6. Fitte-Duval A. (2017). Corse-Martinique : réflexions sur un « pas de deux » statutaire. Revue française de droit constitutionnel(387-412)
7. Fitte-Duval A. (2016). Les fonctions publiques. Fiches pratiques LEXISNEXIS 360
8. Fitte-Duval A. (2016). Le service public. Fiches pratiques LEXISNEXIS 360

Chroniques

1. Fitte-Duval A. (2018). Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale. Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales),
2. Rabiller S., Fitte-Duval A. (2018). Fascicule 430-10 (refonte ancien 430)- Régime général Assurance maladie – Protection complémentaire pour les plus défavorisés. Juris-Classeur, Protection sociale Traité Vol. 5.
3. Fitte-Duval A. (2017). Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale. Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales),
4. Fitte-Duval A. (2016). Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale. Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales).
5. Fitte-Duval A. (2016). Fascicule 19650 - Fonction publique outremer. Fonction publique territoriale. Fonctions publiques. Droit administratif, Jurisclasseur.
6. Fitte-Duval A. (2016). Fascicule 817 - Filière culturelle. Juris-classeur collectivités territoriales
7. Fitte-Duval A. (2015). Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale. Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales).
8. Fitte-Duval A. (2015). Chronique annuelle de jurisprudence administrative - Fonction publique territoriale. Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 361-370, DGCT ancien annuaire des collectivités locales.
9. Rabiller S., Fitte-Duval A. (2015). Fascicule 209 - Collectivités d’OutreMer. Juris-Classeur, Protection sociale Traité.
10. Rabiller S., Fitte-Duval A. (2015). Fascicule 430-Couverture maladie universelle. Juris-Classeur, Protection sociale Traité.

Articles publiés dans des actes de colloques / congrès

1. Fitte-Duval A. (2018). Réforme territoriale et rationalisation des compétences : quels moyens humains ? L’exercice des compétences locales : entre rationalisation et créativité, Collection Droit des collectivités territoriales, 2018, Pau (France). 139.

Communications orales dans un congrès international ou national

      1. Fitte-Duval A. (2015). Assistons nous à la «travaillisation» du droit de la fonction publique ?        Communication donnée au Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Pyrénées-Atlantiques, 25 septembre 2015, Pau (France).

2009-2014

Articles

Communications

Ouvrages

...-2008

Autres publications