Nicolas Bareit

Responsabilités

Responsabilités administratives

- Expert HCERES (depuis 2023).

- Membre de la commission d’experts (sections 01-03) de la Faculté de Droit de Pau (depuis 2012), vice-président (depuis 2022).

- Membre du jury pour l’obtention du diplôme de maître de cérémonie et de conseiller funéraire pour le département des Pyrénées-Atlantiques (depuis 2013).

Responsabilités éditoriales

- Co-fondateur et co-directeur (avec Damien Connil, CNRS) de Considérant. Revue du droit imaginé, Éditions Classiques Garnier, depuis 2019.

Responsabilités scientifiques

- Co-organisateur avec Mathilde Briard (maître de conférences en droit privé et sciences criminelles) et Sophie Delbrel (maître de conférences en histoire du droit) de la journée d’études « Littératures de l’erreur judiciaire (XVIIème – XXIème siècle) », Université de Bordeaux, 8 juillet 2019.

- Co-organisateur avec Mathilde Briard et Sophie Delbrel de la journée d’études « L’erreur judiciaire : de dénonciation en réparation (XVIIIème – XXIème siècle) », Université de Bordeaux, 9 septembre 2020.

- Co-organisateur avec Damien Connil du séminaire de recherches « Le droit imaginé : questions de méthode(s) », Université de Pau et des Pays de l’Adour, 15 décembre 2023.

Thèmes de recherche

Droit pénal 

- Droit pénal de la santé.

- Procédure pénale.

Droit civil 

- Droit transitoire.

- Droits fondamentaux

Droit imaginé

- Droit et littérature.

Encadrement

Direction de thèses

- Maëlle Olharan Salardaine, « Le traitement des infractions environnementales », depuis 2023 (codirection avec Jean Gourdou, professeur de droit public).

- Floriane Petiot, « Les techniques spéciales d’enquête de la gendarmerie nationale », depuis 2019.

Direction de mémoires de recherche

- Master 2 "Affaires européennes et internationales", UPPA .

- Master 2 "Criminologie et droit(s) des victimes", UPPA. 

- Master 2 "Droit privé général", UPPA.

- Master 2 "Police et sécurité intérieure", UPPA.

- Master 2 "Droit de l'exécution des peines et droits de l"homme", UPPA.

Publications

1/ « Le rôle du Parquet face aux autorités administratives indépendantes – Réflexions à propos du rapport Coulon », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2009, n° 2, p. 287-303.

2/ « Nullité de la garde à vue pour défaut d’enregistrement audiovisuel (CA Pau, ch. corr., 18 juin 2009) », JCP G 2009, n° 31-35, 148, p. 8.

3/ « Retour sur un arrêt non rendu par la Cour européenne des droits de l’homme : l’affaire Alboize contre France », Gazette du Palais 2009, n° 312-314, p. 16-21.

4/ Le droit transitoire de la famille, Defrénois, coll. Doctorat et Notariat, t. 45, 2010, préface J.-J. Lemouland.

5/ « Ordre public et droit transitoire – Exploration d’un lieu commun », Revue de la recherche juridique 2010-1, p. 113-130.

6/ « La Cour de justice de l’Union européenne, artisane de la lutte contre les enlèvements d’enfants – Observations sur une jurisprudence bien éclairée », Revue trimestrielle de droit européen 2011, n° 3, p. 537-559.

7/ « Principe de confidentialité et médiation pénale », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2012, n° 4, p. 819-839.

8/ « La liberté contractuelle sous la toise de la Convention européenne des droits de l’homme », in Droits fondamentaux, ordre public et libertés économiques, Institut Universitaire Varenne, Collection Colloques et Essais, 2013, p. 51-76.

9/ Actualisation du fascicule « Pharmacie – Médicament et monopole pharmaceutique. Exercice illégal de la pharmacie », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 20, 17 juin 2014. Nouvelle actualisation le 16 mars 2023.

10/ Refonte du fascicule « Animaux – Pharmacie vétérinaire », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 30, 18 juillet 2014. Actualisation le 16 mars 2023.

11/ Actualisation du fascicule « Pharmacie – Industrie et commerce de gros », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 30, 23 décembre 2014.

12/ Actualisation du fascicule « Pharmacie – La pharmacie de détail : l’officine », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 40, 14 janvier 2015.

13/ « Remarques intempestives sur l’effet immédiat des lois nouvelles », Revue Lamy droit civil avril 2015, n° 125, p. 61-63.

14/ Compte rendu de l’ouvrage de William Butcher, Jules Verne inédit. Les manuscrits déchiffrés, Lectures [En ligne], Les comptes rendus, 2015, mis en ligne le 22 avril 2015.

15/ « Un projet oublié : la codification du droit transitoire », Revue trimestrielle de droit civil 2015, n° 3, p. 551-567.

16/ Refonte du fascicule « Substances vénéneuses – Substances et préparations autres que des stupéfiants », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 20, 18 mai 2016.

17/ « Lire Kafka après Foucault : In der Strafkolonie », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 2016, n° 2, p. 255-262.

18/ « Une adoption extraordinaire. Éloge (mesuré) de Clovis Dardentor », Bulletin de la Société Jules Verne août 2016, n° 192, p. 57-61.

19/ Refonte du fascicule « Santé publique – Mesures concernant la lutte contre le tabagisme et la répression de l’ivresse publique », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 30, 25 août 2016.

20/ « Le droit pénal transitoire – Étais pour une reconstruction », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2016, n° 2, p. 275-285.

21/ Actualisation du fascicule « Animaux – Médecine et chirurgie des animaux », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 20, 4 avril 2017.

22/ « Sur le sens du temps en droit transitoire », Revue Lamy droit civil juillet-août 2017, n° 150, p. 36-38.

23/ « La Bête humaine de Lombroso », Revue d’Histoire littéraire de la France 2017, n° 4, p. 933-946.

24/ « Une incrimination neutralisée : l’importation de médicaments vétérinaires sans autorisation (CA Pau, ch. corr., 1^er mars 2018) », Petites Affiches 23 avril 2018, n° 81, p. 15-18.

25/ « Une réaction en chaîne normative. Commentaire du décret n° 2018-454 du 5 juin 2018 modifiant certaines dispositions relatives à l’importation parallèle de médicaments vétérinaires », Droit pénal juillet-août 2018, n° 7-8, comm. 131, p. 34.  

26/ « Le dernier mot. À propos de la nouvelle rédaction de l’article 9, alinéa 2, de l’ordonnance du 10 février 2016 », Revue des contrats 2018, n° 3, p. 470-472.

27/ Refonte du fascicule « Médecine – Auxiliaires médicaux », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 65, 8 janvier 2019.

28/ « Ouverture(s) » (avec Damien Connil), Considérant – Revue du droit imaginé 2019, n° 1, p. 9-13.

29/ Comptes rendus :

- de l’ouvrage de Catherine Rodière-Rein, Naissances inconscientes du droit, Considérant – Revue du droit imaginé 2019, n° 1, p. 181-183 ;

- des ouvrages de Christiane Besnier, La vérité côté cour. Une ethnologue aux assises et de Smaïn Laacher, Croire à l’incroyable. Un sociologue à la Cour nationale du droit d’asile, Considérant – Revue du droit imaginé 2019, n° 1, p. 183-185 ;

- de l’ouvrage de Marie Ranouil et de Nicolas Dissaux, Il était une fois… Analyse juridique des contes de fées, Considérant – Revue du droit imaginé 2019, n° 1, pp. 188-189 ;

- du film de Richard Eyre, My Lady, Considérant – Revue du droit imaginé 2019, n° 1, p. 193-196 ;

- de l’ouvrage d’Arnaud Coutant, Les lois d’Alfred Hitchcock, Considérant – Revue du droit imaginé 2019, n° 1, p. 196-197.

30/ Actualisation du fascicule « Médecine – Accès à la profession de médecin. Exercice de la profession de médecin. Exercice illégal de la médecine », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 20, 13 novembre 2019.

31/ « Neutralisation confirmée (Cass. Crim., 5 nov. 2019, 2 arrêts) », Droit pénal décembre 2019, n° 12, comm. 200, p. 35. 

32/ Actualisation du fascicule « Médecine – Chirurgiens-dentistes », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 40, 24 mars 2020.

33/ Actualisation du fascicule « Médecine – Particularités de certains délits résultant d’actes pratiqués sur la personne ou de la violation d’obligations légales », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 30, 24 mars 2020.

34/ « Représenter les représentants » (avec Damien Connil), Considérant – Revue du droit imaginé 2020, n° 2, p. 11-14.

35/ « Anthony Berkeley Cox ou les lois subverties », Considérant – Revue du droit imaginé 2020, n° 2, p. 215-240.

36/ Comptes rendus :

-  de l’ouvrage de Paul Audi, Réclamer justice, Considérant – Revue du droit imaginé 2020, n° 2, p. 245-246 ;

- du film d’Antoine Raimbault, Une intime conviction, Considérant – Revue du droit imaginé 2020, n° 2, p. 247-249 ;

- de l’ouvrage de Nicolas Dissaux, Houellebecq, un monde de solitudes. L’individu et le droit, Considérant – Revue du droit imaginé 2020, n° 2, p. 251-252 ;

- de l’ouvrage dirigé par Xavier Daverat, La représentation du contrat dans le cinéma anglophone, Considérant – Revue du droit imaginé 2020, n° 2, p. 253-254.

37/ Actualisation du fascicule « Santé publique – Contrôle sanitaire de certains établissements. Protection des enfants », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 50, 25 juin 2020.

38/ Actualisation du fascicule « Santé publique – Réglementation de certains produits ou objets », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 60, 8 octobre 2020.

39/ Agatha Christie. Le droit apprivoisé, Classiques Garnier, coll. « Esprit des Lois, Esprit des Lettres », t. 12, 2020.

Recensions par Emmanuelle Saulnier-Cassia, Esprit, juin 2021, p. 175-176 et par Judith Sarfati Lanter, Revue Droit & Littérature 2022, n° 6, p. 421-422.

40/ « La place de la victime dans la coopération pénale internationale ou le retour du refoulé », in Coopération judiciaire internationale en matière pénale : France, Brésil, Suriname, L’Harmattan, Collection Bibliothèques de droit, 2021, p. 133-149.

41/ « L’erreur judiciaire en perspective » (avec Damien Connil), Considérant – Revue du droit imaginé 2021, n° 3, p. 11-13.

42/ « Erreur judiciaire et vérité romanesque dans Une autre ville que la mienne de Dominick Dunne », Considérant – Revue du droit imaginé 2021, n° 3, p. 143-152.

43/ Comptes rendus :

-  de l’ouvrage d’Amélie Chabrier, Les genres du prétoire. La médiatisation des procès au XIX^e siècle, Considérant – Revue du droit imaginé 2021, n° 3, p. 238-240 ;

- de l’exposition organisée au Centre Pompidou, Bacon en toutes lettres, Considérant – Revue du droit imaginé 2021, n° 3, p. 244-247 ;

- de l’ouvrage de Ferdinand von Schirach, Sanction, Considérant – Revue du droit imaginé 2021, n° 3, p. 249-251 ;

- de l’ouvrage de James Baldwin, Meurtres à Atlanta, Considérant – Revue du droit imaginé 2021, n° 3, p. 251-252.

44/ « Crime et châtiment en dystopie. Notes sur La Femme dénudée de Christopher Priest », Revue Droit & Littérature 2021, n° 5, p. 372-377.

45/ « En relisant Le droit transitoire de Paul Roubier. Pêle-mêle », Revue trimestrielle de droit civil 2021, n° 2, p. 345-360.

46/ Refonte du fascicule « Santé publique – Mesures concernant l’hygiène publique », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 20, 25 juin 2021.

47/ Refonte du fascicule « Santé publique – Lutte contre les maladies contagieuses et les épidémies », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 25, 25 juin 2021.

48/ « Rappel de Poirot », Critique n° 894, novembre 2021, p. 936-945.

49/ « Sortir de la voiture Istamboul-Calais. Pour une contre-enquête dans l’Orient-Express », Intercripol – Revue de critique policière n° 3, 2021-2022 [En ligne], mis en ligne le 17 janvier 2022.

50/ « Mises en scène d’une mise à mort » (avec Damien Connil), Considérant – Revue du droit imaginé 2022, n° 4, p. 11-13.

51/ « Point de droit. Le ressort juridique dans l’œuvre policière de Cyril Hare », Considérant – Revue du droit imaginé 2022, n° 4, p. 255-263.

52/ Comptes rendus :

- de l’ouvrage d’Emma Piana et de Paul Utho, Henry, Beau Fifi et l’Ogre Compliance, Considérant – Revue du droit imaginé 2022, n° 4, p. 269-271 ;

- de l’ouvrage d’Olivier Caruso, Symposium Inc., Considérant – Revue du droit imaginé 2022, n° 4, p. 273-275 ;

- de l’ouvrage de Thomas Kirchner, Peindre contre le crime. De la justice selon Pierre-Paul Prud’hon, Considérant – Revue du droit imaginé 2022, n° 4, p. 278-279 ;

- de l’œuvre musicale de Max Richter, Voices, Considérant – Revue du droit imaginé 2022, n° 4, p. 280-281.

53/ Actualisation du fascicule « Substances vénéneuses – Stupéfiants », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 30, 11 mai 2022.

54/ « Felo de se. Le suicide du criminel dans le roman policier à énigme », in Le suicide. De l’Antiquité au XXI^e siècle, LEH Édition, coll. « À la croisée des regards », 2022, p. 532-541.

55/ "Explorations » (avec Damien Connil), Considérant – Revue du droit imaginé 2023, n° 5, p. 11-12.

56/ Comptes rendus :

- de l’ouvrage de Christophe Jamin, Passage de l’Union, Considérant – Revue du droit imaginé 2023, n° 5, p. 245-247 ;

- de l’ouvrage de Sophie Delbrel, Zola, peintre de la justice et du droit, Considérant – Revue du droit imaginé 2023, n° 5, p. 248-250 ;

- de l’ouvrage de Fabrice Defferrard, Criminodroïdes. Chroniques de la Cité-Monde, Considérant – Revue du droit imaginé 2023, n° 5, p. 253-254.

57/ « Fonction narrative et fonction mimétique du droit. Les enquêtes du commissaire Adamsberg », Revue Droit & Littérature 2023, n° 7, p. 187-200.

58 / « Résistances. L’influence du droit de l’Union européenne sur le droit pénal pharmaceutique », in L’influence du droit de l’Union européenne sur le droit pénal français : l’exemple du droit pénal spécial, IFJD, coll. « Colloques & Essais », 2024, p. 123-142. 

59/ "Droit et littérature de haine : exercice de conjugaison", à paraître dans la Revue des droits et libertés fondamentaux [En ligne].

60/ « Le Covid révélateur – du procès pénal », à paraître dans Les Cahiers de l’OPPEE [En ligne].

61/ « Rhétorique de la faveur en droit transitoire », à paraître dans la Revue trimestrielle de droit civil.