Cahiers de Jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées
L’Observatoire de Jurisprudence (ODJ) du CRAJ prépare et diffuse, en collaboration avec l'Institut d'Etudes Judiciaires (IEJ) de l’Université Montesquieu Bordeaux IV et depuis 1998 avec l’Association Informatique Juridique de Toulouse Midi Pyrénées (AIJTMP) remplacée en 2008 par le Centre de Droit Privé (CDP) puis l'Instit de Droit Privé (IDP) de l’Université de Toulouse, les Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi Pyrénées.
Cette revue universitaire et judiciaire (3 numéros par an) fournit un aperçu de la jurisprudence des Cours d’appel du Sud-ouest (Agen, Bordeaux, Pau et Toulouse).
Depuis 2017 l'équipe des "Cahiers" organise un colloque annuel autour d'un thème analysé sous le prisme de la jurisprudence locale.
Chaque numéro des "Cahiers" s'articule en quatre parties.
En première partie, des « Données chiffrées » renseignent le lecteur sur les aspects quantitatifs des mesures prononcées dans chaque Cour d’appel dans les domaines de la famille (pensions dues dans le cadre de divorces, mesures provisoires, révisions, pension allouée aux enfants naturels) ; de la responsabilité (indemnités dues à la suite d’accident de la circulation, coups et violences in/volontaires, aux ayants droits en cas de décès accidentels ou encore indemnités dans le cadre de préjudices particuliers).
La deuxième partie « Panorama de Jurisprudence » regroupée par Cour et classée par thèmes, offre une analyse, parfois des observations, des arrêts prononcés.
La troisième partie « Décisions commentées et Études » est destinée à commenter certaines décisions particulièrement intéressantes (points controversés ou jurisprudences divergentes, nouvelles positions de la Cour de Cassation anticipées ou pas par nos Cours d’Appel) et à débattre d’un certain nombre de thèmes, qui au cours de l’année, auront retenu l’attention (contentieux nouveaux, etc...).
La quatrième partie « le Point sur... » traite des questions d'actualité (la nouvelle carte judiciaire du sud-ouest par exemple). La table des matières et l’index donnent une vision générale du contenu du volume.
Outil de travail fort apprécié des professionnels (avocats, assureurs, ....) et des universitaires (étudiants et enseignants), notre revue reste un moyen de comparaison, toujours utile, des jurisprudences régionales.
Si cette revue vous intéresse, vous pouvez télécharger un bulletin d'abonnement.
